Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par la société TRANSUNIVERS, Société Anonyme au capital de 440.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 325 538 999, dont le siège social est situé 28 rue Nollet, 75017 Paris, et représentée par Monsieur Alexis KAHN en sa qualité de représentant légal.
TRANSUNIVERS est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France sous le numéro 075 12 0228.
Conformément à la réglementation en vigueur, TRANSUNIVERS dispose :
- d’une garantie financière auprès de l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme)
- d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de HISCOX, contrat n° HA RCP0078091
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société SCALEWAY, Société par Actions Simplifiée au capital de 214.410,50 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 115 904, dont le siège social est situé 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments composant le site (notamment textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels et contenus éditoriaux) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de TRANSUNIVERS ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de TRANSUNIVERS.
Conformément aux articles L.122-5 et L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées :
- les copies strictement réservées à l’usage privé du copiste
- les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, pédagogique, scientifique ou informatif de l’œuvre
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
MARQUES, LOGOS ET LIENS HYPERTEXTES
La dénomination TRANSUNIVERS, ainsi que l’ensemble des marques, logos et signes distinctifs présents sur le site, sont protégés et demeurent la propriété exclusive de TRANSUNIVERS.
Le site, dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le composent, tant sur le plan technique que graphique et éditorial, constituent une œuvre protégée.
Toute reproduction, utilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de TRANSUNIVERS, est strictement interdite.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être réalisée qu’avec l’accord préalable de TRANSUNIVERS. Celui-ci se réserve le droit de demander la suppression de tout lien ne respectant pas ses intérêts ou son image.